Comités du Conseil

L’Ordre compte plusieurs comités statutaires et non statutaires auxquels siègent des membres du Conseil et des non membres du Conseil. Les comités statutaires sont ceux que doit posséder l’Ordre aux termes de la Loi sur le travail social et les techniques de travail social. Les comités non statutaires sont des comités que le Conseil de l’Ordre peut mettre sur pied en fonction de ses besoins.

La composition des comités statutaires est prescrite par la Loi, tandis que la composition des comités non statutaires peut être déterminée par le Conseil.

Remarque importante : Les renseignements concernant les membres individuels des comités autres que ceux du Bureau ne sont pas affichés dans le site web de l’Ordre ni rendus publics. Cette mesure appuie l’engagement de l’Ordre à assurer l’équité de tous ses processus et veille à ce que personne ne puisse communiquer directement avec les membres des comités à propos d’allégations ou d’autres questions. Pour de plus amples renseignements sur le Conseil, veuillez communiquer avec bdr@otsttso.org.