Présidente : Sandie Sidsworth, TTSI
Le mandat du comité des normes d’exercice est le suivant :
- Étudier et examiner les normes d’exercice et les lignes directrices de l’Ordre se rapportant aux normes d’exercice.
- Recommander au Conseil un processus de consultation des personnes inscrites à l’Ordre au sujet des normes d’exercice de l’Ordre et des lignes directrices se rapportant aux normes d’exercice.
- Conformément aux directives du Conseil, mettre en œuvre ou veiller à faire mettre en œuvre un processus de consultation au sujet des normes d’exercice de l’Ordre et des lignes directrices se rapportant aux normes d’exercice.
- Recommander et soumettre à l’approbation du Conseil les changements à apporter aux normes d’exercice de l’Ordre et l’adoption de lignes directrices se rapportant aux normes d’exercice.
- Recommander et soumettre à l’approbation de la registrateure ou du Conseil les documents imprimés et tout autre matériel qu’ils jugent appropriés afin de communiquer les normes d’exercice et les lignes directrices aux personnes inscrites à l’Ordre.
- Exécuter les fonctions que le Conseil peut déterminer de temps à autre.
En 2022 :
- Le comité a rencontré le cabinet Educational Services Consulting (ESC) pour discuter des thèmes émergents de l’analyse de l’environnement et offrir des commentaires sur le processus de consultation des parties prenantes qui a été mené dans le cadre de la phase 1 de l’examen des normes d’exercice.
- Le comité a examiné les rapports d’étape d’ESC concernant la consultation des parties prenantes ainsi que le plan de travail à jour pour l’examen des normes d’exercice.
- Le comité a examiné les recommandations contenues dans le rapport de consultation des parties prenantes de la phase 1 de l’examen des normes d’exercice et transmis ses commentaires au Conseil, ainsi que le rapport final d’ESC. Dans le cadre de la phase 2 du projet, le personnel a apporté des modifications provisoires aux normes d’exercice conformément aux recommandations du rapport de la phase 1 et du comité des normes d’exercice, afin de traiter également d’autres questions soulevées par le conseiller juridique et le personnel de l’Ordre.