Présidente : Geneviève Côté, TSI
Le mandat du comité des normes d’exercice est le suivant :
- Examiner les normes d’exercice de l’Ordre et les lignes directrices se rapportant aux normes d’exercice de l’Ordre.
- Recommander au Conseil un processus de consultation des personnes inscrites à l’Ordre au sujet des normes d’exercice de l’Ordre et des lignes directrices se rapportant à ces normes d’exercice.
- Mettre en œuvre, ou faire mettre en œuvre, conformément aux directives du Conseil, un processus de consultation au sujet des normes d’exercice de l’Ordre et des lignes directrices se rapportant à ces normes d’exercice.
- Soumettre à l’approbation du Conseil des recommandations de changements aux normes d’exercice de l’Ordre et l’adoption de lignes directrices se rapportant aux normes d’exercice de l’Ordre.
- Soumettre à l’approbation de la registrateure et du Conseil des recommandations de documents écrits ou autres, que le comité estime adéquats pour communiquer les normes d’exercice et les lignes directrices aux personnes inscrites à l’Ordre.
- Exercer toute autre fonction que lui confie le Conseil de temps à autre.
En 2024, le comité des normes d’exercice à :
- A demandé au Conseil de déléguer au Comité des normes d’exercice la supervision de l’examen des Lignes directrices sur le consentement et la confidentialité avec les enfants et les jeunes.
- A retenu les services de Kate Dewhirst, fournisseuse de services reconnue de l’Ordre et experte en droit de la santé, afin de mettre à jour les lignes directrices.
- Le Comité a fourni ses commentaires sur l’ébauche des lignes directrices et a supervisé un processus de consultation communautaire.
- A demandé au Conseil de déléguer au Comité des normes d’exercice la supervision d’un projet de révision du Programme de compétence continue.
- A recommandé au Conseil d’approuver l’ébauche révisée des lignes directrices.
- A formé un comité de sélection et choisi une personne-conseil pour mener la première phase du projet de révision du Programme de compétence continue.