Qu’est-ce que la bonne gouvernance? Il s’agit là d’une question que les organismes de réglementation et leur personnel se posent souvent, et elle fait partie des questions auxquelles je réfléchis dans mon rôle de registrateure et de chef de la direction de l’Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l’Ontario.
Dans le contexte réglementaire, la bonne gouvernance est un cadre qui garantit que les ordres tels que le nôtre opèrent dans un environnement d’amélioration constante et qu’ils sont bien placés pour prendre des décisions dans l’intérêt du public. En ce sens, il est fondamental pour que l’Ordre puisse remplir son mandat de protection du public.
J’ai le plaisir de pouvoir vous dire que l’Ordre a fait de grands progrès dans son parcours vers une gouvernance plus efficace.
L’année dernière, le Conseil de l’Ordre a convenu de réexaminer ses pratiques de gouvernance actuelles et de les améliorer au moyen d’une formation en gouvernance et d’une analyse des processus. À cette fin, l’Ordre a fait appel à Harry Cayton et à Deanna Williams, deux consultants en gouvernance très respectés dans la communauté internationale de la réglementation, pour qu’ils réalisent cet examen et évaluent le rendement de l’Ordre à l’aide des normes de bonne gouvernance de la Professional Standards Authority. À l’issue de cet examen, les deux consultants ont remis au Conseil de l’Ordre un « rapport sur la gouvernance » qui a été publié sur le site Web de l’Ordre en mai dernier.
Pour faire suite au rapport sur la gouvernance, le comité de la gouvernance de l’Ordre a (à la demande de l’Ordre) élaboré une ébauche de plan d’action à la lumière des 21 recommandations formulées dans le rapport. Tout au long de l’été, le comité de la gouvernance a longuement réfléchi aux recommandations qui pouvaient être mises en œuvre immédiatement et qui doivent être portées à l’attention du Conseil, et à celles qui pourraient exiger, à terme, une modification des lois.
Au cours de la réunion du Conseil de septembre, le Conseil de l’Ordre a passé en revue l’ébauche de plan d’action et pris un certain nombre de décisions en rapport avec les recommandations formulées dans le rapport sur la gouvernance. Je tenais à souligner l’une de ces décisions, qui veut que l’Ordre utilise désormais le terme « personne inscrite » de préférence à « membre », afin d’établir clairement qu’il intervient en tant qu’organisme de réglementation et pas en tant qu’association. Comme nous le savons tous, les mots comptent; cette décision influencera la façon dont nous communiquons avec vous, nos personnes inscrites, à l’avenir.
Plus que jamais, l’Ordre est déterminé à assurer l’efficacité réglementaire, et cela passe par une bonne gouvernance. Nous devons continuer à tenir compte des tendances en matière de modernisation de la gouvernance réglementaire, au Canada et ailleurs (surtout dans le contexte de la pandémie de COVID-19 et d’autres défis sociétaux), et nous devons apporter les changements appropriés en fonction des évolutions du secteur réglementaire en Ontario et partout au Canada. Par exemple, cela passe par une réflexion sur les implications du cadre de mesure de rendement des ordres qui a été conçu par le ministère de la Santé de l’Ontario à l’intention des ordres chargés de la réglementation des professions de la santé.
Toutes les activités de l’Ordre ont un seul et même objectif : s’assurer que les mesures voulues sont en place pour protéger le public des praticiens non qualifiés, incompétents et inaptes. Tandis que nous progressons dans la transformation de la gouvernance, nous devons relever les défis qui se présentent à nous et en tirer des enseignements. Je me réjouis de vous en dire plus dans les prochains jours.
Lise Betteridge, MTS, TSI
Registrateure et chef de la direction,
Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l’Ontario