Resources
Vidéo : 2023 Forums Éducatifs – Table ronde
Politique sur les données relatives à l’équité et à l’inclusion de l’OTSTTSO
Télécharger
COMITÉ DE DISCIPLINE ET COMITÉ D’APTITUDE PROFESSIONNELLE
L’Ordre cherche un membre d’un comité sans faire partie du Conseil (un/une résident(e) de l’Ontario qui est une personne inscrite à l’Ordre mais pas un membre du Conseil) pour siéger au Comité de discipline et au Comité d’aptitude professionnelle, pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Dans le cadre de son devoir de servir et de protéger l’intérêt public, l’Ordre est tenu d’avoir un comité de discipline. Les responsabilités du comité de discipline…
COMITÉ DES FINANCES ET DE L’AUDIT
L’Ordre cherche un membre de la communauté (un/une résident(e) de l’Ontario qui n’est ni une personne inscrite à l’Ordre ni un membre du Conseil) pour occuper un poste de délégué(e) communautaire au Comité des finances et de l’audit pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Le comité des finances et de l’audit fait des recommandations au Conseil sur des questions relatives à la planification financière, à la gestion financière et à la gestion…
COMITÉ DES ÉLECTIONS
L’Ordre cherche un membre de la communauté (un/une résident(e) de l’Ontario qui n’est ni une personne inscrite à l’Ordre ni un membre du Conseil) pour occuper un poste de délégué(e) communautaire au Comité des élections pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Le mandat du comité des élections est le suivant : Fixer la date de chaque élection. Déterminer les procédures à suivre pour la tenue d’une élection et du dépouillement lorsque ces procédures ne…
COMITÉ DES NORMES D’EXERCICE
L’Ordre cherche un membre d’un comité sans faire partie du Conseil (un/une résident(e) de l’Ontario qui est une personne inscrite à l’Ordre mais pas un membre du Conseil) pour siéger au Comité des normes d’exercice, pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Le mandat du comité des normes d’exercice est le suivant : Examiner les normes d’exercice de l’Ordre et les lignes directrices se rapportant aux normes d’exercice de l’Ordre. Recommander au Conseil un…
COMITÉ DE L’ÉQUITÉ, DE LA DIVERSITÉ, ET DE L’INCLUSION
L’Ordre cherche un membre d’un comité sans faire partie du Conseil (un/une résident(e) de l’Ontario qui est une personne inscrite à l’Ordre mais pas un membre du Conseil) pour siéger au Comité de l’équité, de la diversité, et de l’inclusion, pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Le mandat du comité EDI est d’examiner les points suivants et de faire des recommandations au Conseil à leur sujet : La présence réelle ou potentielle de…
COMITÉ DE DISCIPLINE ET COMITÉ D’APTITUDE PROFESSIONNELLE
L’Ordre cherche un membre de la communauté (un/une résident(e) de l’Ontario qui n’est ni une personne inscrite à l’Ordre ni un membre du Conseil) pour occuper un poste de délégué(e) communautaire au Comité de discipline et Comité d’aptitude professionnelle pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Dans le cadre de son devoir de servir et de protéger l’intérêt public, l’Ordre est tenu d’avoir un comité de discipline. Les responsabilités du comité de discipline sont…
COMITÉ D’APPEL DES INSCRIPTIONS
L’Ordre cherche un membre d’un comité sans faire partie du Conseil (un/une résident(e) de l’Ontario qui est une personne inscrite à l’Ordre mais pas un membre du Conseil) pour siéger au Comité d’appel des inscriptions, pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Dans le cadre de son devoir de servir et de protéger l’intérêt public, l’Ordre est tenu d’avoir un comité d’appel des inscriptions. Ce comité examine les questions se rapportant à l’inscription des…
COMITÉ DES PLAINTES
L’Ordre cherche un membre d’un comité sans faire partie du Conseil (un/une résident(e) de l’Ontario qui est une personne inscrite à l’Ordre mais pas un membre du Conseil) pour siéger au Comité des plaintes, pendant un mandat de deux ans à compter de septembre 2026. Dans le cadre de son devoir de servir et de protéger l’intérêt public, l’Ordre est tenu d’avoir un processus formel de traitement des plaintes pour permettre aux membres du public de déposer une plainte au comité des plaintes au sujet de la conduite ou des actes d’une personne inscrite à l’Ordre. Ce processus sert à établir et régler toute préoccupation concernant une faute…
