L’Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social continue de suivre et de gérer l’impact majeur de la pandémie de COVID-19. Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés au public, nous poursuivons nos activités réglementaires.

Nous remercions nos candidats à l’inscription, membres et nos parties prenantes pour leur patience en cette période difficile, et les encourageons encore à consulter régulièrement cette page Web pour lire toutes mises à jour, y compris des questions fréquentes.


Nouvelles mises à jour

Ressources de la pratique professionnelle

Gouvernement et les autorités de santé publique


Dernière mise à jour: 2020-11-25 @ 15h00

Questions Fréquentes : Situation COVID-19

Inscription et Adhésion

Inscription

Adhésion à l’Ordre

Soutien à la pratique professionnelle

Impact du COVID-19 sur les activités de l’Ordre

Protection de la population ontarienne


Inscription et Adhésion

Inscription

Ma demande d’inscription auprès de l’Ordre est en cours de traitement. Combien de temps vais-je devoir attendre pour obtenir mon inscription?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires, y compris le traitement des demandes d’inscription reçues par la poste. Compte tenu de la situation liée au COVID-19, l’Ordre traite actuellement les inscriptions de haute priorité, procédant au cas par cas. Si vous désirez être pris(e) en considération pour une inscription haute priorité, SVP faites-en la demande par écrit au Service de l’inscription, à inscription@otsttso.org. Nous anticipons des retards dans le traitement en raison du volume élevé de demandes que nous recevons. Nous vous remercions de votre patience.

J’ai une question concernant l’état de ma demande d’inscription. Qui puis-je contacter?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires, y compris le traitement des demandes d’inscription reçues par la poste. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements concernant l’inscription nous soient envoyées par courriel, à inscription@otsttso.org. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en raison du volume élevé de demandes que nous recevons.

Compte tenu de la situation liée au COVID-19, l’Ordre traite actuellement les inscriptions de haute priorité, procédant au cas par cas. Si votre inscription devrait être traitée en haute priorité, SVP faites-en la demande par écrit au Service de l’inscription, à inscription@otsttso.org.

Je pense que le traitement de ma demande d’inscription est déjà terminé. Comment puis-je avoir confirmation de mon inscription?

Comme le prévoit la Loi de 1998 sur le travail social et les techniques de travail social, l’Ordre tient un Tableau qui répertorie tous les membres de l’Ordre. Vous pouvez accéder au Tableau en ligne ici et, après avoir entré votre prénom et votre nom de famille, vous verrez si vous êtes inscrit(e) ou non. Le Tableau indiquera aussi votre numéro d’inscription. Si vous ne trouvez pas votre nom au Tableau, et si vous avez d’autres questions, envoyez-nous SVP un courriel au Service de l’inscription, à inscription@otsttso.org. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en raison du volume élevé de demandes que nous recevons.

J’ai une question générale concernant la demande d’inscription auprès de l’Ordre. Qui peut m’aider à ce sujet?

Pour de l’information générale concernant l’inscription, consultez SVP les pages Web sur l’inscription : Informations pour tous les candidats. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements concernant l’inscription nous soient envoyées par courriel, à inscription@otsttso.org. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en raison du volume élevé de demandes que nous recevons.

Pourquoi l’Ordre ne facilite pas les choses pour ses membres retraités ou ses anciens membres qui souhaiteraient apporter leur contribution bénévolement ou autrement en cette période de COVID-19?

L’Ordre remercie les membres retraités et anciens membres qui désirent s’inscrire dans la catégorie générale selon un processus accéléré afin de pouvoir contribuer aux efforts d’action en cette période de crise. Nous reconnaissons aussi l’engagement résolu qu’ils manifestent en vue de changer le cours des choses en se mettant au service du bien-être de la population ontarienne.

L’Ordre se doit de continuer de suivre les processus de registration qui ont été développés conformément au Règlement sur l’inscription pris en vertu de la Loi de 1998 sur le travail social et les techniques de travail social, et doit s’assurer que toutes ses décisions (prises avant, pendant et après la pandémie et la crise) sont conformes à son mandat premier, qui est de protéger le public.

Les exigences relatives à l’inscription, la formation continue et les normes d’exercice minimales sont des aspects essentiels qui permettent de faire en sorte que les services de travail social et de techniques en travail social soient fournis par des membres qui :

  • se tiennent informés des nouveaux procédés et méthodes dans la pratique de la profession;
  • font de la formation continue pour mettre à jour leur compétence par le biais du Programme de maintien de la compétence (PMC); et
  • connaissent bien le Code de déontologie et les Normes d’exercice et s’y conforment.

Il est tout à fait possible que des membres retraités et anciens membres se soient attachés à garder leurs connaissances et leur compétence à jour; toutefois, l’Ordre doit continuer de vérifier ces faits par le biais de l’inscription et des processus d’inscription, cela conformément aux exigences prévues dans le Règlement sur l’inscription. Ce règlement ne peut être modifié que par le biais d’un processus d’autorisation gouvernementale.

Pour le moment, l’Ordre conseille aux membres retraités et aux anciens membres de présenter une demande d’inscription ou de réinscription dans la catégorie générale en suivant la procédure décrite sur son site Web. Un membre inactif peut demander le transfert à la catégorie générale si la personne souhaite retourner à la pratique en tant que travailleur social ou technicien en travail social.

Je voudrais présenter une demande pour une inscription en haute priorité. Comment dois-je procéder?

L’Ordre traite actuellement au cas par cas les demandes de haute priorité pour les filières d’inscription suivantes :

  • Candidats titulaires d’un diplôme en travail social d’un programme agréé
  • Candidats titulaires d’un diplôme en techniques de travail social d’un programme approuvé
  • Travailleurs sociaux inscrits de provinces / territoires autres que l’Ontario, à l’exception de Nunavut [Accord sur le commerce intérieur (ACI/AIT)].

Si vous souhaitez être pris(e) en considération pour une inscription haute priorité, SVP faites une demande de haute priorité par écrit au Service de l’inscription à inscription@otsttso.org, en y joignant les documents suivants :

  • Formulaire de demande d’inscription de l’Ordre : Téléchargez, imprimez, remplissez et signez le formulaire de demande approprié, et envoyez-le par courriel avec votre demande de haute priorité.
  • Autorisation de paiement par carte de crédit, qui fait partie du formulaire de demande d’inscription. Remplissez SVP cette section, qui doit être signée par le titulaire de la carte.
  • Relevé de notes officiel (ou certificat de membre en règle pour les candidats visés par l’Accord sur le commerce intérieur (ACI/AIT) : Si vous avez déjà obtenu votre diplôme de TTS, B.T.S. ou M.T.S., le collège ou l’université doit nous envoyer directement par courriel le relevé de notes officiel. Pour les candidats visés par l’ACI/AIT, l’autorité de réglementation des travailleurs sociaux doit nous envoyer directement par courriel le certificat de membre en règle.
  • Motif de la demande de haute priorité : Pour déclencher la demande d’inscription haute priorité, il faut inclure la raison pour laquelle vous demandez un traitement en haute priorité.

Remarque importante : Dans le cas où nous sommes en mesure de commencer à traiter votre inscription en haute priorité, si vous n’avez pas obtenu de diplôme de travail social ou de techniques en travail social, mais que vous avez rempli toutes les exigences de votre programme en matière d’études et de stage, nous enverrons le formulaire Confirmation de satisfaction des critères à votre collège ou université.

L’Ordre fera tout son possible pour traiter en temps opportun les demandes d’inscription haute priorité. Cependant, il pourrait y avoir des retards en cette période en raison du volume élevé de demandes que nous recevons.

Je suis nouvellement diplômé(e), j’ai rempli les exigences de mon programme de travail social / techniques en travail social, et il faut que je m’inscrive auprès de l’Ordre le plus tôt possible. Comment dois-je procéder?

En tant que nouveau diplômé, si vous souhaitez être pris(e) en considération pour une inscription haute priorité, SVP faites une demande de haute priorité par écrit au Service de l’inscription à inscription@otsttso.org, en y joignant les documents suivants :

  • Formulaire de demande d’inscription de l’Ordre : Téléchargez, imprimez, remplissez et signez le formulaire de demande approprié, et envoyez-le par courriel avec votre demande de haute priorité.
  • Autorisation de paiement par carte de crédit, qui fait partie du formulaire de demande d’inscription. Remplissez SVP cette section, qui doit être signée par le titulaire de la carte.
  • Motif de la demande de haute priorité : Pour déclencher la demande d’inscription haute priorité, il faut inclure la raison pour laquelle vous demandez un traitement en haute priorité.

Dans le cas où nous sommes en mesure de commencer à traiter votre inscription en haute priorité, si vous n’avez pas obtenu de diplôme de travail social ou de techniques en travail social, mais que vous avez rempli toutes les exigences de votre programme en matière d’études et de stage, nous enverrons le formulaire Confirmation de satisfaction des critères à votre collège ou université.

L’Ordre fera tout son possible pour traiter en temps opportun les demandes d’inscription haute priorité. Cependant, il pourrait y avoir des retards en cette période en raison du volume élevé de demandes que nous recevons.

J’ai reçu une offre d’emploi et voudrais demander une inscription haute priorité. Comment dois-je procéder?

Si vous avez envoyé votre formulaire de demande par la poste à l’Ordre et voulez être prise en considération pour une inscription haute priorité, envoyez SVP votre demande de haute priorité par écrit au Service de l’inscription à inscription@otsttso.org, et donnez la raison de votre demande de haute priorité.

Si vous n’avez pas encore envoyé votre formulaire par la poste, vous pourriez joindre au formulaire une lettre demandant une inscription haute priorité et donnant la raison de cette demande.

L’Ordre fera tout son possible pour traiter les demandes d’inscription haute priorité dans les meilleurs délais. Cependant, sachez qu’il pourrait y avoir des retards en cette période.

Pour le moment, mon université n’envoie pas les relevés de notes par la poste. Est-ce que je peux envoyer mon relevé à l’Ordre?

L’Ordre demande que les relevés de notes officiels soient, le plus possible, envoyés par la poste directement par l’université. En cette période, vu que certaines universités ont suspendu l’envoi postal des relevés de notes, nous accepterons les relevés de notes envoyés par courriel, mais il faut que ce soit l’université qui envoie le relevé par courriel directement à inscription@otsttso.org.


Adhésion à l’Ordre

Comment puis-je renouveler mon adhésion pour l’année 2020?

Si vous ne l’avez pas encore fait, vous pouvez renouveler en accédant aux Services aux membres en ligne. Une fois que vous êtes au Portail des membres, suivez ces simples étapes :

  • Ouvrez une session en entrant votre nom d’utilisateur (votre numéro d’inscription OTSTTSO) et votre mot de passe.
  • Allez à « Mon Profil » pour confirmer que vos renseignements personnels sont exacts et à jour.
  • Cliquez sur le lien « Renouvellements » tout en haut de l’écran à gauche, et sélectionnez « Renouvellement 2020 » pour remplir le formulaire et effectuer le paiement de votre cotisation.

Comment demander mon reçu pour impôt si le bureau de l’Ordre est fermé?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, vous pouvez toujours accéder aux Services aux membres en ligne et imprimer en ligne votre reçu pour impôt et votre carte de membre après paiement de votre cotisation annuelle. Pour obtenir ces documents, suivez ces simples étapes :

  • Ouvrez une session à la page Services aux membres en ligne.
  • Cliquez sur l’onglet « Renouvellement ».
  • À partir de la rubrique « Historique » du menu de renouvellement, cliquez sur « Carte de membre et reçu officiel » pour l’année d’adhésion sélectionnée. Un fichier PDF s’ouvrira que vous pourrez alors imprimer, sauvegarder ou envoyer par courriel.

Pourquoi l’Ordre ne facilite pas les choses pour ses membres retraités ou ses anciens membres qui souhaiteraient apporter leur contribution bénévolement ou autrement en cette période de COVID-19?

L’Ordre remercie les membres retraités et anciens membres qui désirent s’inscrire dans la catégorie générale selon un processus accéléré afin de pouvoir contribuer aux efforts d’action en cette période de crise. Nous reconnaissons aussi l’engagement résolu qu’ils manifestent en vue de changer le cours des choses en se mettant au service du bien-être de la population ontarienne.

L’Ordre se doit de continuer de suivre les processus de registration qui ont été développés conformément au Règlement sur l’inscription pris en vertu de la Loi de 1998 sur le travail social et les techniques de travail social, et doit s’assurer que toutes ses décisions (prises avant, pendant et après la pandémie et la crise) sont conformes à son mandat premier, qui est de protéger le public.

Les exigences relatives à l’inscription, la formation continue et les normes d’exercice minimales sont des aspects essentiels qui permettent de faire en sorte que les services de travail social et de techniques en travail social soient fournis par des membres qui :

  • se tiennent informés des nouveaux procédés et méthodes dans la pratique de la profession;
  • font de la formation continue pour mettre à jour leur compétence par le biais du Programme de maintien de la compétence (PMC); et
  • connaissent bien le Code de déontologie et les Normes d’exercice et s’y conforment.

Il est tout à fait possible que des membres retraités et anciens membres se soient attachés à garder leurs connaissances et leur compétence à jour; toutefois, l’Ordre doit continuer de vérifier ces faits par le biais de l’inscription et des processus d’inscription, cela conformément aux exigences prévues dans le Règlement sur l’inscription. Ce règlement ne peut être modifié que par le biais d’un processus d’autorisation gouvernementale.

Pour le moment, l’Ordre conseille aux membres retraités et aux anciens membres de présenter une demande d’inscription ou de réinscription dans la catégorie générale en suivant la procédure décrite sur son site Web. Un membre inactif peut demander le transfert à la catégorie générale si la personne souhaite retourner à la pratique en tant que travailleur social ou technicien en travail social.


Soutien à la pratique professionnelle

J’ai une question concernant ma pratique. Qui puis-je contacter pour obtenir de l’aide?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements concernant la pratique nous soient envoyées par courriel, à exercice@otsttso.org. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en cette période.

Quelles ressources existe-t-il pour offrir des conseils face à la pandémie de COVID-19?

Pendant que nous nous efforçons tous ensemble à répondre aux développements rapides de la situation COVID-19, les ressources suivantes de l’Ordre peuvent vous être utiles :

Nous encourageons aussi les membres à utiliser ETHICS (ÉTHIQUE)-A : Outil de prise de décision éthique, qui peut les aider à bien juger au moment de prendre des décisions sur leur pratique.

Y a-t-il des ressources que je pourrais utiliser, en tant qu’étudiant(e) en travail social ou en techniques de travail social, pour m’aider à poursuivre ma formation en ligne malgré l’impact que la pandémie a eu sur mes études?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires. Nous vous suggérons de consulter les pages Web suivantes pour accéder à un éventail de ressources d’apprentissage en ligne : Publications de l’OrdrePratique professionnelle et Décisions disciplinaires. Nous avons aussi créé cette page Web dédiée que nous vous encourageons à consulter régulièrement pour les mises à jour concernant le COVID-19.

Où puis-je trouver du soutien au milieu des défis et problèmes posés par le COVID-19?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires, y compris le soutien à la pratique professionnelle. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements concernant la pratique nous soient envoyées par courriel, à exercice@otsttso.org. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en cette période.

Nous comprenons tout à fait que ce sont des temps difficiles pour nos membres, et vous remercions de votre patience. L’Ordre a émis plusieurs eBulletins pour offrir aux membres des conseils, en leur signalant notamment les points à considérer à chaque étape du déconfinement et de la réouverture des activités par la province. Vous pouvez obtenir les eBulletins à cette page Web.

En cette période où il nous faut répondre aux développements successifs de la situation COVID-19, vous pourriez trouver ces ressources utiles :

Nous encourageons aussi les membres à utiliser ETHICS (ÉTHIQUE)-A : Outil de prise de décision éthique, qui peut les aider à bien juger au moment de prendre des décisions sur leur pratique.

Est-ce que je devrais continuer de suspendre les services en personne en ce moment?

Le Règlement de l’Ontario 82/20, qui est maintenant modifié par le Règlement de l’Ontario 654/20 (appelé ici le « Règlement sur le confinement »), celui-ci ayant été pris en vertu de la Loi de 2020 sur la réouverture de l’Ontario (mesures adaptables en réponse à la COVID-19) se rapporte aux régions sanitaires placées en confinement, à savoir Toronto et la région de Peel, à partir du 23 novembre 2020.

Le Règlement sur le confinement indique que les professionnels ou les organisations qui fournissent des services de counseling en personne sont des entreprises qui peuvent ouvrir. Les membres peuvent aussi fournir d’autres services qui sont considérés dans ce règlement comme des entreprises qui peuvent ouvrir.

Même si des membres peuvent fournir des services en personne (en raison soit de la région où ils exercent, soit de la nature des services offerts), l’Ordre conseille vivement à tous ses membres de continuer, le plus possible, d’offrir leurs services par voie électronique.

L’Ordre ne peut pas décider pour un professionnel membre s’il lui est permis ou non, en vertu du Règlement sur le confinement, de fournir des services en personne ou s’il est ou non sécuritaire et approprié pour le membre de reprendre des services en personne.

Il importe de noter que ce règlement prévoit un certain nombre d’exigences que doivent remplir les entreprises qui peuvent ouvrir. Les membres doivent user de leur jugement professionnel pour déterminer s’il est approprié ou non pour eux de reprendre des services en personne à ce moment-ci. Ils devraient attentivement revoir les protocoles sanitaires qui doivent être en place pour assurer leur propre sécurité et celle des clients et des collectivités qu’ils desservent.

Les membres devront tenir compte d’autres facteurs au moment de déterminer comment et quand ils reprendront la pratique. Nous les encourageons à utiliser ETHICS (ÉTHIQUE)-A : Outil de prise de décision éthique, qui peut les aider à appliquer leur jugement professionnel avec justesse pour cette importante décision. Ils devraient également revoir les principes énoncés dans la Directive n2 à l’intention des fournisseurs de soins de santé du ministère de la Santé.

Les membres devraient aussi s’assurer qu’ils connaissent bien et suivent les toutes dernières consignes (information et conseils) du gouvernement et des autorités de santé publique et qu’ils revoient les communications précédentes de l’Ordre concernant :

Est-ce que je peux fournir des services par voie électronique?

La reprise de services en personne est permise, mais elle n’est pas obligatoire. Nous conseillons aux membres d’user de leur jugement professionnel et de continuer – dans la mesure du possible de fournir des services par voie électronique.

Face à la crise actuelle, vous voudrez peut-être envisager de fournir des services par voie électronique – au moyen d’un appareil électronique (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou fixe) ou sous d’autres formes électroniques (comme Internet, les médias sociaux, le clavardage, les messages texte, la vidéo ou le courriel). Avant d’offrir de tels services, vous devez vous assurer que vous avez les compétences nécessaires pour les fournir. Vous pouvez lire la ressource suivante pour vous aider à déterminer si vous avez ou non les compétences nécessaires pour fournir des services par voie électronique:

Vous devriez aussi considérer d’autres facteurs importants, notamment les aspects sécurité et confidentialité des renseignements. Ces facteurs sont traités dans les ressources suivantes de l’Ordre :

Puis-je fournir des services à des clients résidant hors de l’Ontario?

Si vous envisagez de fournir des services à des clients résidant hors de l’Ontario, vous devriez contacter l’organisme de réglementation de la région administrative pertinente afin de déterminer les exigences réglementaires propres à cette région. L’Ordre conseille encore et toujours aux membres se trouvant dans cette situation d’obtenir un avis juridique et de contacter leur assureur responsabilité civile professionnelle avant de fournir de tels services.

Pour en savoir plus à ce sujet, revoyez SVP les Questions Fréquentes : Services fournis hors province de l’Ordre.

Quelle plateforme l’Ordre recommande-t-il pour la fourniture de services par voie électronique?

La décision quant à la plateforme à utiliser pour fournir des services par voie électronique doit être prise par vous, en recourant à votre jugement professionnel. Si vous jugez que vous êtes compétent(e) pour fournir des services par voie électronique, pour le choix de la plateforme, l’Ordre vous conseille de prendre en considération les questions de sécurité et de confidentialité et les sujets discutés ci-dessous.

Pour connaître les facteurs à prendre en considération pour la prestation de services virtuels, relisez SVP l’article suivant de l’Ordre : Six considérations primordiales sur les services virtuels.

Pour en savoir plus sur l’utilisation des technologies de communication dans la pratique, revoyez les ressources suivantes :

Face à la pandémie de COVID-19, pourquoi l’Ordre ne mobilise-t-il pas les travailleurs sociaux et les techniciens en travail en vue d’une assistance dans les divers milieux de soins de santé?

La pandémie de COVID-19 pose des problèmes sans précédent pour un grand nombre d’organisations et de personnes. L’Ordre reconnaît que les travailleurs sociaux et les techniciens en travail social jouent un rôle crucial en ces temps difficiles. S’il est vrai qu’il est important de mobiliser des fournisseurs de soins et de services de santé pour assister un système surchargé, l’autorité pour mettre en œuvre les changements nécessaires et prendre de telles mesures ne relève pas de l’Ordre, mais plutôt du gouvernement, du ministère de la Santé et des employeurs. En tant qu’organisme chargé de réglementer les professionnels du secteur du travail social, l’Ordre a pour mandat de protéger le public de l’Ontario contre les praticiens incompétents, non qualifiés et inaptes à exercer. Pour protéger le public, l’Ordre :

  • Fixe des exigences d’admission pour s’assurer que seules les personnes ayant suivi une formation spécialisée peuvent s’inscrire à l’Ordre
  • Élabore et met à jour le Code de déontologie et les Normes d’exercice, et s’assure que les membres s’y conforment
  • Tient un Tableau public qui répertorie les travailleurs sociaux inscrits (TSI) et les techniciens en travail social inscrits (TTSI) de l’Ontario
  • Exige que les membres participent à une formation continue par le biais du Programme de maintien de la compétence (PMC)
  • Met en place et gère des procédures rigoureuses de plainte et de discipline.

L’Ordre s’attache résolument à tenir ses membres informés de sorte qu’ils puissent agir conformément aux devoirs de la profession, aux principes d’éthique et avec responsabilité.

Puis-je espérer avoir bientôt une réponse de l’Ordre concernant ma question relative à la pratique?

Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements concernant la pratique nous soient envoyées par courriel, à exercice@otsttso.org. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en cette période.

Est-ce que l’Ordre indiquera quels services de travail social ou de techniques en travail social sont essentiels?

Le Règlement de l’Ontario 82/20, qui est maintenant modifié par le Règlement de l’Ontario 654/20 (appelé ici le « Règlement sur le confinement »), celui-ci ayant été pris en vertu de la Loi de 2020 sur la réouverture de l’Ontario (mesures adaptables en réponse à la COVID-19 indique que les professionnels ou les organisations qui fournissent des services de counseling en personne sont des entreprises qui peuvent ouvrir. Les membres peuvent aussi fournir d’autres services qui sont considérés dans ce règlement comme des entreprises qui peuvent ouvrir. Il importe de noter que ce règlement prévoit un certain nombre d’exigences que doivent remplir les entreprises avant de pouvoir ouvrir.

Même si des membres peuvent fournir des services en personne (en raison soit de la région où ils exercent, soit de la nature des services offerts), l’Ordre conseille vivement à tous ses membres de continuer, le plus possible, d’offrir leurs services par voie électronique.

Si vous fournissez des services qui peuvent ouvrir conformément au Règlement sur le confinement et que vous deviez être en contact direct avec des clients, il importe de suivre les protocoles sanitaires recommandés par le gouvernement et les autorités de santé publique. Le Règlement sur le confinement exige notamment que la personne responsable de l’entreprise qui peut ouvrir doit mener ses activités conformément aux conseils, recommandations et instructions des autorités de santé publique, en particulier en ce qui concerne la distanciation physique, le nettoyage et la désinfection. Pour de plus amples renseignements, il conviendrait aussi de consulter régulièrement les sites Web suivants :

L’Ordre ne peut pas décider pour un professionnel membre s’il lui est permis ou non, en vertu du Règlement sur le confinement, de fournir des services en personne.

Les membres doivent considérer plusieurs facteurs au moment de décider quand et comment reprendre leurs services en personne. Nous les encourageons à utiliser ETHICS (ÉTHIQUE)-A : Outil de prise de décision éthique qui les guidera dans leur jugement pour prendre cette importante décision. Ils peuvent vouloir aussi revoir ces ressources utiles de l’Ordre :

Les membres devraient s’assurer qu’ils connaissent bien et suivent les toutes dernières consignes (information et conseils) du gouvernement et des autorités de santé publique et devraient revoir les communications précédentes de l’Ordre concernant :

Je fournis des services essentiels et mon employeur me demande de travailler directement avec des clients. Or j’ai la compétence et les moyens nécessaires pour offrir ces services en toute sécurité par voie électronique. Qu’est-ce que je devrais prendre en considération?

Dans ce cas-ci, vous il serait bon de vous reporter aux Normes d’exercice, qui prévoient notamment que les membres devraient mettre en avant, « défendre des conditions et politiques relatives au lieu de travail qui sont conformes au Code de déontologie et aux Normes d’exercice » 1 et « [considérer] l’intérêt du client comme [leur] obligation professionnelle fondamentale » 2 . Vous devriez faire appel à votre jugement professionnel pour décider si vous intervenez ou non, et si oui, déterminer la manière dont vous interviendrez pour défendre votre cause, dans ce cas-ci, votre proposition de services par voie électronique. Vous pourriez préparer un plan détaillé qui couvrira, entre autres, les aspects énumérés ci-dessous, et communiquer ce plan selon le contexte de votre lieu de travail et en prenant en considération des facteurs que vous jugez pertinents (par exemple, en considérant votre lien hiérarchique). Dans ce plan, donc, essayez d’expliquer notamment :

  • comment vous fournirez vos services électroniques;
  • comment et pourquoi vous avez déterminé que vous avez la compétence requise pour fournir des services par voie électronique; et
  • comment vous assurerez la sécurité et la confidentialité des renseignements personnels sur le client.

L’Ordre ne peut pas – cela ne relève pas de son mandat – faire des remarques ou des observations sur les arrangements d’emploi négociés dans votre organisation.

Vous pourrez également trouver les ressources suivantes utiles :

Si on me réaffecte à un autre service ou secteur de mon lieu de travail et qu’on me demande d’accomplir d’autres tâches, que devrais-je prendre en considération?

En tant que membre de l’Ordre, vous devez d’abord vous assurer que vous avez la compétence requise pour exécuter une tâche qu’on vous confie dans le cadre d’un redéploiement du personnel. 3 Entre autres choses, demandez-vous :

Vous voudrez peut-être aussi contacter votre courtier d’assurance responsabilité civile professionnelle, passer en revue la loi pertinente, et obtenir un avis juridique, au besoin.

Dans certaines situations, vous pourriez juger que vous n’êtes pas prêt(e) à accomplir une tâche confiée, même si vous avez reçu une formation à cet égard. Si c’est le cas, vous devriez faire part de cette préoccupation à votre chef de service ou à toute autre personne appropriée et demander à être redéployé(e) ailleurs.

Je me prépare à reprendre des services en personne. Quelles mesures de sécurité dois-je envisager?

En vue d’assurer leur propre sécurité et celle des clients et des collectivités qu’ils desservent, les membres devraient prendre connaissance des mesures de sécurité et de contrôle de l’infection qui doivent être mises en place et voir en quoi ces mesures s’appliquent à leur pratique et à leur milieu de travail.

Les membres devraient s’assurer qu’ils connaissent bien et suivent les toutes dernières consignes (information et conseils) du gouvernement et des autorités de santé publique et devraient revoir les communications précédentes de l’Ordre concernant :

S’ils ont l’intention de reprendre leurs services en personne, par souci de leur santé et de leur sécurité et de celles de leurs clients, les membres devraient s’informer à ce sujet auprès du gouvernement et des autorités de santé. On trouvera ci-dessous plusieurs ressources, y compris des conseils, sur le COVID-19 :

Quels conseils l’Ordre donne-t-il aux membres pour la reprise des services en personne?

La reprise des services en personne est permise, mais elle n’est pas obligatoire. L’Ordre conseille à ses membres d’user de leur jugement professionnel et de continuer – dans la mesure du possible – de fournir des services par voie électronique.

Tous les membres devraient suivre les conseils et recommandations du gouvernement et des autorités de santé publique. Aux membres qui sont salariés, qui travaillent notamment auprès d’organismes, l’Ordre leur demande de suivre les conseils de leur employeur. L’Ordre leur a aussi fourni des ressources relatives au COVID-19 qui concernent les différents secteurs d’activité. Voici quelques ressources pertinentes qui peuvent leur être utiles :

Par ailleurs, l’Ordre a fait part de considérations particulières dans son ebulletin du 2 juin 2020 pour les membres qui exercent en pratique privée. Ceux-ci devraient examiner ces considérations au moment de déterminer quand et comment reprendre leurs services en personne.

J’exerce en pratique privée. Puis-je reprendre mes services en personne?

L’Ordre ne peut pas décider pour un membre s’il devrait ou non reprendre des services en personne. Mais, par souci de protéger la santé et le bien-être de ses membres et du public de l’Ontario, l’Ordre a émis d’importantes considérations dans son ebulletin du 2 juin 2020 pour les membres qui travaillent en pratique privée.

En tant que membre exerçant en pratique privée, vous devez user de votre jugement professionnel pour déterminer s’il est approprié ou non pour vous de reprendre des services en personne à ce moment-ci. Vous devriez examiner attentivement les mesures sanitaires et de contrôle des infections qui doivent être mises en place, cela pour votre protection et celle des clients et des collectivités que vous servez.

La reprise de services en personne est permise, mais elle n’est pas obligatoire. L’Ordre vous conseille d’user de votre jugement professionnel et de continuer – dans la mesure du possible – de fournir des services par voie électronique.

Vous devrez tenir compte d’un certain nombre de facteurs au moment de déterminer comment et quand vous reprendrez la pratique en personne. Nous vous encourageons à utiliser la ressource ETHICS (ÉTHIQUE)-A : Outil de prise de décision éthique, qui vous guidera dans votre  jugement pour cette importante décision.

Je suis une travailleuse sociale / un technicien en travail social exerçant en pratique privée. Quels protocoles sanitaires devrais-je mettre en place avant de retourner à la pratique en personne?

Par souci de protéger la santé et le bien-être de ses membres et du public de l’Ontario, l’Ordre a émis d’importantes considérations dans son ebulletin du 2 juin 2020 pour les membres qui travaillent en pratique privée. Le ebulletin parle de considérations générales, mais aussi de considérations plus spécifiques, indiquant certains protocoles sanitaires à mettre en place. Vous devriez examiner toutes ces considérations au moment où vous vous demandez comment procéder et quand recommencer à offrir des services en personne.

1 Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l’Ontario (OTSTTSO), Code de déontologie et manuel des normes d’exercice, Deuxième édition – 2008, Principe II : Compétence et intégrité, Note 10.
2 OTSTTSO, Code de déontologie et manuel des normes d’exercice, Deuxième édition – 2008, Code de déontologie.
3 OTSTTSO, Code de déontologie et manuel des normes d’exercice, Deuxième édition – 2008. Principe II : Compétence et intégrité, Interprétation 2.1.1.
4 Les actes autorisés sont des procédures qui sont considérées poser un risque de lésion à des clients ou patients et qui, en Ontario, ne peuvent être accomplies que dans certaines situations ou circonstances.


Impact du COVID-19 sur les activités de l’Ordre

Est-ce que l’Ordre est actuellement fermé?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements soient envoyées par courriel au service approprié. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en cette période.

L’Ordre répond-il aux appels téléphoniques et aux courriels?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements soient envoyées par courriel au service approprié. Répondre aux questions de nos parties prenantes constitue encore et toujours l’une de nos premières priorités. Nous ferons de notre mieux pour répondre à vos questions aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez qu’il pourrait y avoir des retards dans les temps de réponse en cette période.


Protection de la population ontarienne

Est-ce sécuritaire de voir en personne mon travailleur social ou ma technicienne en travail social?

L’Ordre conseille vivement à ses membres de continuer, le plus possible, à fournir des services par voie électronique.

Les membres devraient s’assurer qu’ils connaissent bien et suivent les toutes dernières consignes (information et conseils) du gouvernement et des autorités de santé publique et devraient revoir les communications précédentes de l’Ordre concernant :

L’Ordre entend fournir encore des recommandations qui visent à protéger la santé et le bien-être de ses membres et de la population de l’Ontario.

Qui puis-je contacter si j’ai une plainte ou une préoccupation à l’égard d’un travailleur social inscrit?

Même si les locaux de l’Ordre demeurent fermés, nous poursuivons nos activités réglementaires, y compris nos processus de plainte et de discipline. Pour que nous puissions fournir à distance des services efficaces et en temps opportun, nous demandons que toutes les demandes de renseignements soient envoyées par courriel au service approprié. Répondre aux questions de nos parties prenantes constitue encore et toujours l’une de nos premières priorités. Nous ferons de notre mieux pour répondre à votre demande de renseignements aussitôt que nous le pourrons; toutefois, sachez que les délais de réponse seront plus longs en cette période. Nous regrettons très sincèrement les perturbations ainsi occasionnées.

Si vous avez des préoccupations à l’égard d’un membre de l’Ordre ou si vous désirez déposer une plainte, nous vous encourageons à consulter la page Web Plaintes et discipline de l’Ordre pour obtenir plus d’information. Du fait que les services de l’Ordre sont actuellement fournis à distance, nous vous recommandons de remplir le formulaire de plainte de l’Ordre, de le numériser (scanner) et de l’envoyer par courriel à enquêtes@otsttso.org, au lieu de l’envoyer par la poste ou par télécopieur. Nous vous encourageons aussi à lire le Guide des plaintes de l’Ordre, qui donne une brève description de la procédure de plainte.

Comment puis-je confirmer si la personne fournissant les services est inscrite auprès de l’Ordre?

Dans le cadre de son mandat visant à protéger le public, l’Ordre tient un Tableau en ligne dans lequel sont répertoriés tous les professionnels du travail social de l’Ontario qui sont inscrits auprès de l’Ordre. Le Tableau indique si la personne est inscrite ou non, et montre l’historique des sanctions prises à son encontre (le cas échéant), et les coordonnées-contact de son employeur. Nous encourageons vivement le public à consulter le Tableau en ligne de l’Ordre pour confirmer si le fournisseur des services de travail social est inscrit ou non.


Dernière mise à jour: 2020-11-25 @ 15h00