Informations pour toutes les candidates et tous les candidats

(Autres que les candidats inscrits à titre de travailleurs sociaux dans une province canadienne (autre que l’Ontario), les Territoires du Nord-Ouest ou le Yukon)

Les présents renseignements visent à vous orienter vers le formulaire de demande et le guide d’inscription adéquats compte tenu de vos titres de compétence. Si vous ne savez pas exactement quel formulaire choisir, veuillez contacter l’Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l’Ontario (l’« Ordre ») au 416 972-9882 ou au 1 877 828-9380 ou à l’adresse électronique Inscription pour demander un formulaire de demande, un guide d’inscription, et, le cas échéant, un formulaire supplémentaire. Une trousse de demande d’inscription vous sera envoyée par la poste dans la semaine qui suivra la date à laquelle l’Ordre aura reçu votre demande.

Si vous êtes déjà inscrit(e) à titre de travailleuse ou de travailleur social auprès d’une ou de plusieurs autorités canadiennes de réglementation du travail social1, veuillez utiliser le lien suivant :

Candidats inscrits à titre de travailleuses ou travailleurs sociaux dans une province canadienne (autre que l’Ontario), les Territoires du Nord-Ouest ou le Yukon.

Avant de télécharger et de remplir un formulaire de demande, veuillez vous assurer d’avoir lu toutes les informations suivantes.

Critères relatifs à l’inscription

Satisfaire aux exigences générales suivantes (voir EXTRAITS DU RÈGLEMENT DE L’ONTARIO 383/00 reproduits dans le Guide d’inscription pour plus de détails) :

  • Frais de dossier non remboursables : 100 $,
  • Droits d’inscription,
  • Doit pouvoir parler et écrire en français ou en anglais assez couramment,
  • Doit être citoyenne ou citoyen canadien, résidente ou résident permanent, ou être autorisé(e) en vertu de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (Canada) à exercer le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas,
  • Doit divulguer toute instance en cours concernant une faute professionnelle, une incompétence ou incapacité et toute autre instance similaire (par exemple, une plainte ou instance disciplinaire) introduite dans toute compétence territoriale,
  • Doit divulguer toute déclaration de faute professionnelle, d’incompétence ou d’incapacité dans toute compétence territoriale,
  • Doit divulguer toute déclaration de culpabilité concernant une faute criminelle ou autres infractions,
  • Votre conduite passée et présente doit donner des motifs raisonnables de croire que
  1. vous êtes mentalement capable d’exercer le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas,
  2. vous exercerez le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas, avec décence, intégrité et honnêteté et conformément à la loi
  3. vous possédez suffisamment de connaissances, de compétences et de jugement pour exercer le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas.

 

  • Doit être titulaire de titres en travail social ou en techniques de travail social, suivant le cas, ou être titulaire de titres et avoir de l’expérience dans l’exécution du rôle de travailleuse ou travailleur social ou de technicienne ou technicien en travail social, suivant le cas, conformément aux exigences énoncées dans le Règlement de l’Ontario 383/00.
  • Doit avoir exercé le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas, au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande, ou autrement démontrer, à la satisfaction de la registrateure, son aptitude à exercer le rôle de travailleuse ou travailleur social, ou de technicienne ou technicien en travail social, suivant le cas. Cette exigence ne s’applique pas aux auteurs de demande qui ont obtenu les titres, ou les titres et l’expérience requis pour l’inscription à l’Ordre au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande.
  • Si vous n’avez pas exercé le travail social ou les techniques de travail social, au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande, ou n’avez pas obtenu les titres de compétences, ou les titres de compétences et l’expérience, au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande, vous devez remplir un formulaire supplémentaire afin de fournir des renseignements supplémentaires que la registrateure examinera. Si la registrateure convient que vous répondez aux autres critères d’inscription, elle peut proposer d’émettre un certificat d’inscription assorti de conditions et de restrictions. Celles-ci peuvent imposer, entre autres, une période de pratique supervisée. Dans ces circonstances, la registrateure peut émettre un certificat assorti de conditions et restrictions, à condition que vous y ayez consenti.

Comment faire une demande

  1. Lisez attentivement le Guide d’inscription qui accompagne votre formulaire de demande.
  2. Imprimez et remplissez toutes les sections du Formulaire de demande et datez et signez le formulaire.
  3. Envoyez le Formulaire de demande dûment rempli, daté et signé et, le cas échéant, le Formulaire supplémentaire concernant l’aptitude à exercer le rôle de travailleuse ou de travailleur social ou le Formulaire supplémentaire concernant l’aptitude à exercer le rôle de technicienne ou de technicien en travail social dûment rempli accompagné du paiement des frais de dossier et droits d’inscription à l’Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l’Ontario. Les photocopies du formulaire de demande ou du formulaire supplémentaire ou les documents envoyés par télécopieur ou courriel ne sont pas acceptés.

Le processus d’examen ne commencera qu’une fois que l’Ordre aura reçu tous vos documents et le paiement des droits. L’Ordre vous contactera s’il a besoin de plus amples renseignements.

Si vous avez des questions au sujet du processus de demande, vous pouvez vous adresser à l’Ordre par téléphone au 416 972-9882 ou au numéro gratuit 1 877 828-9380, ou par courriel à registration@ocswssw.org.

Pour vous inscrire, vous devez fournir les renseignements suivants :

Coordonnées de l’auteur(e) de la demande
Si la registrateure vous délivre un certificat d’inscription, certains des renseignements fournis dans la demande, notamment vos nom, adresse professionnelle, numéro de téléphone professionnel et le nom de votre employeur ou de votre société, seront conformément à la Loi de 1998 sur le travail social et les techniques de travail social et aux règlements administratifs de l’Ordre portés au Tableau de l’Ordre. Les renseignements figurant au Tableau sont mis à la disposition du public.

Veuillez noter que si vous fournissez votre adresse domiciliaire comme adresse professionnelle, cette information sera mise à la disposition du public. Si la divulgation de votre adresse professionnelle, de votre numéro de téléphone professionnel ou du nom de votre employeur ou société risque de compromettre votre sécurité, veuillez en informer la registrateure par écrit. Celle-ci déterminera s’il est justifié de ne pas publier ces renseignements. En outre, si vous utilisez un pseudonyme dans l’exercice de votre profession de travailleuse ou travailleur social ou de technicienne ou technicien en travail social pour protéger votre sécurité personnelle, veuillez en informer la registrateure par écrit. Dans les deux cas, veuillez fournir des détails par écrit.

Compétence linguistique
Vous devez démontrer une aptitude à parler et écrire en français ou en anglais assez couramment. Si vous répondez « Non » aux 6 questions, vous devez passer un test supplémentaire de compétence linguistique et en remettre les notes à l’Ordre.

Documents

  • Traduction de documents : Si certains de vos documents (par exemple, vos dossiers scolaires) sont dans une langue autre que le français ou l’anglais, vous devrez faire traduire ces documents avant de les remettre à l’Ordre. Vous devez assumer tous les frais associés à la traduction des documents.
  • Suivant vos circonstances personnelles, vous pourriez devoir remettre des documents supplémentaires avec votre formulaire de demande ou demander à votre établissement d’enseignement supérieur ou autre organisme d’envoyer l’original des documents par la poste directement à l’Ordre. S’il y a un document original que vous ne pouvez pas obtenir, contactez l’Ordre pour discuter d’alternatives acceptables et des prochaines étapes.

Citoyenneté
Vous devez être citoyenne ou citoyen canadien ou bien résidente ou résident permanent du Canada, ou être autorisé(e) en vertu de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (Canada) à exercer le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas, en Ontario. Si vous répondez « Aucun des cas ci-dessus », veuillez fournir de plus amples renseignements sur votre formulaire de demande. L’Ordre peut s’adresser à vous pour obtenir de plus amples renseignements.

Si la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés (Canada) vous autorise à exercer le travail social ou les techniques de travail social en Ontario, vous devez remettre avec votre formulaire de demande une copie de votre permis de travail valide que vous a délivré Citoyenneté et Immigration Canada.

Si, après avoir examiné votre permis de travail, la registrateure convient que vous répondez aux autres critères d’inscription, elle peut proposer d’émettre un certificat d’inscription assorti de conditions et de restrictions. Celles-ci peuvent imposer, entre autres, que le certificat soit assorti d’une date d’expiration et d’autres conditions similaires à celles mentionnées sur votre permis de travail. Dans ces circonstances, la registrateure peut émettre un certificat assorti de conditions et restrictions, à condition que vous y ayez consenti.

Consentement à la divulgation des renseignements figurant au Tableau à des fins de recherche
Veuillez indiquer si oui ou non vous consentez à ce que soient divulgués, à des fins de recherche, les renseignements vous concernant en cochant la case appropriée. Si vous ne remplissez pas cette section, l’Ordre supposera que vous n’accordez pas votre consentement. En remplissant cette section, vous permettez à l’Ordre de répondre aux demandes de renseignements figurant au Tableau que présentent les personnes ou organismes qui entreprennent de la recherche. Conformément à la politique approuvée par le Conseil au sujet de ces demandes, lorsque vous y consentez, les seuls renseignements figurant au Tableau qui peuvent être divulgués comprennent une partie ou la totalité des renseignements suivants : votre nom, votre catégorie de membre, le nom de votre société ou de votre employeur, votre adresse professionnelle et votre numéro de téléphone professionnel.

Titres
La question vous demande d’indiquer les diplômes que vous avez obtenus dans le cadre d’un programme de travail social ou de techniques de travail social ou d’un programme équivalent.

Il vous incombe de contacter l’établissement d’enseignement supérieur qui vous a décerné votre diplôme et de lui demander d’envoyer directement à l’Ordre par Postes Canada l’ORIGINAL de la vérification de vos titres de compétence. Les documents photocopiés ou envoyés par télécopieur ou courriel ne sont pas acceptés.

Remarque : Les établissements d’enseignement supérieur pourraient demander votre autorisation écrite avant de transmettre la vérification de vos diplômes à l’Ordre.

L’Ordre n’exige qu’un seul diplôme pertinent pour chaque catégorie d’inscription.

L’Ordre n’accepte que l’original des relevés de notes officiels comportant le sceau et (ou) le tampon de l’établissement d’enseignement supérieur et ce document doit lui être envoyé DIRECTEMENT par la poste.

Si votre programme de travail social a été remis à l’Association canadienne des travailleurs sociaux (ACTS) pour évaluation, veillez à ce que l’ACTS envoie l’évaluation écrite directement à l’Ordre par Postes Canada.

Pratique du travail social et des techniques de travail social
Vous devez avoir exercé le travail social ou les techniques de travail social au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande ou autrement démontrer, à la satisfaction de la registrateure, que vous êtes qualifié(e) pour exercer le rôle de travailleuse ou travailleur social ou bien de technicienne ou technicien en travail social, suivant le cas.

Cette exigence ne s’applique pas aux auteurs d’une demande qui ont obtenu les titres, ou les titres et l’expérience, exigés pour l’inscription à l’Ordre au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande.

La présente question vous demande si vous avez exercé le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas, au cours des cinq années précédant immédiatement la date de votre demande. Si vous répondez « Oui », vous devez fournir le nom, l’adresse de votre ou de vos employeurs, vos dates d’emploi, le titre de vos postes, et vos fonctions et responsabilités au cours des cinq dernières années. Si vous avez exercé le travail social ou les techniques de travail social en pratique privée au cours des cinq dernières années, vous devez fournir le nom de votre pratique privée, votre adresse professionnelle, les dates d’exercice en pratique privée, la nature et la spécialisation de votre pratique privée, le nombre de clients vus en moyenne par mois. Vous devez aussi inclure l’original de votre carte professionnelle, de votre papier à en-tête ou de toute autre preuve qui confirme votre pratique privée.

Si vous répondez « Non », et que vous n’avez pas exercé le travail social ou les techniques de travail social, suivant le cas, au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande, vous devez télécharger, remplir, dater et signer, et remettre avec votre demande le Formulaire supplémentaire concernant l’aptitude à exercer le rôle de travailleuse ou de travailleur social ou le Formulaire supplémentaire concernant l’aptitude à exercer le rôle de technicienne ou de technicien en travail social.

La registrateure examine les renseignements que comporte le formulaire supplémentaire et si elle convient que vous répondez aux autres critères d’inscription, elle peut proposer d’émettre un certificat d’inscription assorti de conditions et de restrictions. Celles-ci peuvent imposer, entre autres, une période de pratique supervisée. Dans ces circonstances, la registrateure peut émettre un certificat assorti de conditions et restrictions, à condition que vous y ayez consenti.

Éthique professionnelle
Si vous avez répondu « Oui » à l’une ou l’autre des questions, vous devez dans ce cas fournir des informations détaillées sur une feuille distincte et joindre celle-ci à votre demande.

Personnes présentant une demande d’inscription à la fois à titre de travailleuse ou travailleur social inscrit et de technicienne ou technicien en travail social inscrit

  • Si vous désirez présenter une demande d’inscription à la fois à titre de travailleuse ou travailleur social et de technicienne ou technicien en travail social, vous devez remplir deux formulaires de demande distincts et, le cas échéant, deux formulaires supplémentaires, et vous devez payer les frais de dossier pour les deux catégories. Par contre, vous paierez les droits d’inscription SEULEMENT pour une catégorie. L’Ordre n’assignera qu’un seul numéro de référence pour les deux demandes.
  • Les membres ne peuvent voter que pour une seule catégorie de membre. Veuillez indiquer sur les deux formulaires de demande la catégorie de membre dans laquelle vous préférez voter au cas où un certificat d’inscription vous est délivré à la fois pour les catégories de travailleuse ou travailleur social et de technicienne ou technicien en travail social.

Frais de dossier et droits d’inscription
Veillez à ce que les frais de dossier et droits d’inscription soient joints au formulaire de demande.

L’année d’adhésion à l’Ordre va du 1er janvier au 31 décembre. Les droits d’inscription sont calculés au pro-rata sur une base trimestrielle, suivant la date à laquelle la registrateure délivre un certificat d’inscription. Un remboursement sera fait au moment de l’inscription, s’il y a lieu.

Le paiement se fait par chèque ou mandat établi à l’Ordre des travailleurs sociaux et des techniciens en travail social de l’Ontario, ou par Visa ou MasterCard.

Des frais supplémentaires de 25 $ seront prélevés pour chaque chèque ou carte de crédit non honoré.

Les auteurs d’une demande sont responsables de tous les frais associés à leur demande.

Durée du traitement des demandes d’inscription
Nous ne commençons à traiter votre demande d’inscription que lorsque nous avons reçu tous les documents requis et le paiement de vos droits d’inscription et de vos frais de dossier. Des délais dans le processus de traitement des demandes peuvent survenir lorsque l’Ordre ne reçoit pas tous les documents requis ou si de plus amples informations ou des clarifications sont nécessaires compte tenu des informations fournies dans le formulaire de demande (p. ex. une réponse « oui » à l’une des questions de la section sur la conduite professionnelle; ou vous n’avez pas obtenu vos titres au cours des cinq années précédant immédiatement la date de la demande). Des délais peuvent également survenir si l’Ordre a un grand volume de demandes d’inscription à traiter.

Pour une demande générale (basée sur un diplôme en travail social agréé ou approuvé ou un diplôme en techniques de travail social approuvé), il faut généralement de quatre à six semaines. Pour une demande générale (basée sur une combinaison de titres de compétence et d’expérience dans l’exécution du rôle de travailleur social ou de technicien en travail social), il faut au minimum de six à douze mois.

Des variables qui risquent de ralentir le processus normal d’inscription / d’évaluation :
Toutes les circonstances suivantes risquent de ralentir le processus d’inscription / d’évaluation :

  • Demandes d’inscription incomplètes. Veuillez revérifier votre demande d’inscription avant de l’envoyer à l’Ordre afin de veiller à ce que votre demande soit dûment remplie.
  • Réception de certains/tous les relevés de notes du candidat et non directement de l’établissement d’enseignement supérieur.
  • Les relevés de notes reçus sont incomplets : par exemple, sans indication de diplôme conféré/ transfert de crédits sans indication de la valeur des crédits / des erreurs de frappe
  • Le fait de ne pas recevoir de l’établissement d’enseignement supérieur les descriptions officielles des cours suivis et terminés qui sont confirmés sur le relevé de notes
  • Le fait de ne pas faire envoyer directement à l’Ordre une évaluation d’un organisme d’évaluation tiers, qui comprend un « Rapport d’authentification/d’équivalence de titres de compétence et une analyse cours par cours »
  • Manque de documents supplémentaires nécessaires provenant du candidat ou de l’établissement d’enseignement supérieur
  • Les documents supplémentaires sont reçus dans une langue autre que le français ou l’anglais

Veuillez lire la Liste de contrôle pour demande d’inscription pour obtenir des renseignements plus détaillés. La Liste de contrôle se trouve à la fois dans le document Guide d’inscription – Certificat général d’inscription en travail social – Combinaison d’études et d’expérience dans l’exécution du rôle d’un travailleur social et le Guide d’inscription – Certificat général d’inscription en techniques de travail social – Combinaison de titres de compétences et d’expérience dans le rôle d’un technicien en travail social.

L’examen de la registrateure
Après avoir examiné le formulaire de demande d’adhésion et tout autre document justificatif, la registrateure peut :

  1. déterminer que vous avez répondu à tous les critères d’inscription et vous délivrer un certificat d’inscription;
  2. vous délivrer un certificat d’inscription qui sera assorti de conditions et restrictions que vous aurez acceptées;
  3. déterminer que vous n’avez pas répondu aux critères d’inscription et proposer de refuser de vous délivrer un certificat d’inscription; ou
  4. proposer d’assortir votre certificat d’inscription de conditions et restrictions que vous aurez acceptées.

Selon vos titres de compétence, veuillez cliquer sur le lien approprié qui suit pour obtenir de plus amples renseignements et pour télécharger un guide d’inscription, un formulaire de demande :